PP 1093/684 Cotisations AVS (1987-1994), 1987.01.01-1994.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/684
Titre:Cotisations AVS (1987-1994)
Dates:1er janvier 1987 - 31 décembre 1994
Période de création:01/01/1987 - 31/12/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers du personnel cotisant. Allocations militaires. Certains membres du personnel appartiennent à la Compagnie Aigle-Sépey-Diablerets, voir le fonds PP 1095).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  AIGLE-SEPEY-DIABLERETS (CHEMIN DE FER) (Personnes\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289507
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises