PP 1093/207 Correspondance sur divers sujets (1992-2011), 1992.01.01-2011.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/207
Titre:Correspondance sur divers sujets (1992-2011)
Dates:1er janvier 1992 - 31 décembre 2011
Période de création:01/01/1992 - 31/12/2011
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Municipalité d'Aigle, de Leysin, divers ateliers de construction, personnes privées, achat/vente de propriété, annonces de travaux, divers artisans, réclamations au sujet des nuisances sonores du train.
- Reliure 1: A-L
- Reliure 2: M-Z.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1289029
 

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