PP 1093/198-207 Correspondance générale, 1915.01.01-2011.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1093/198-207
Titre:Correspondance générale
Dates:1er janvier 1915 - 31 décembre 2011
Période de création:01/01/1915 - 31/12/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée, 8 enveloppes, 2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans: PP 1903/207.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1291136
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises