N 19/685 Classeur I, 2010.04.01-2012.09.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/685
Titre:Classeur I
Dates:Avril 2010 - 4 septembre 2012
Période de création:01/04/2010 - 04/09/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Séance du 05.09.2012;
- Comité de rapprochement du 10.05.2012;
- Présentation au comité de rapprochement du 03.04.2012;
- Comité de rapprochement du 02.02.2012;
- Plateforme santé du Haut-Léman - Etat des lieux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1288793
 

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