PP 907/305 Assemblées, 1931-1962 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/305
Titre:Assemblées
Dates:23.04.1931-28.04.1962
Période de création:1931 - 1962
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 cahier, 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1-3) Listes de présence de 1942 à 1962 toutes assemblées confondues;
4) procès-verbaux du 23 avril 1931 au 17 février 1961 dans un cahier cartonné. Les procès-verbaux manquants se trouvent dans les trois dernier cahiers :
5) du 10 novembre 1937 au 30 juillet 1942;
6) du 2 février 1943 au 4 juin 1946;
7) du 14 janvier 1947 au 1er février 1949.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  assemblée (Matières\A)
  [liste de participants] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=128491
 

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