PP 907/189 Comités, 1980-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/189
Titre:Comités
Dates:1980-1999
Période de création:1980 - 1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Invitations, liste de présence et procès-verbaux de 1980 à 1999.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  comité (Matières\C)
  [liste de participants] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [carte d'invitation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=128341
 

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