PP 907/309 Délégués, 1969-1995 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 907/309
Titre:Délégués
Dates:1969-1995
Période de création:1969 - 1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:4 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, programmes des activités, convocations.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 10 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant autorisation nécessaire d'Unia.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  délégué (Matières\D)
  [programme d'activités] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [convocation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=128314
 

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