N 19/480 Classeur II, 1996.05.22-2002.01.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/480
Titre:Classeur II
Dates:22 mai 1996 - 9 janvier 2002
Période de création:22/05/1996 - 09/01/2002
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Budget 1999-2000;
- Central d'encaissement Vaud;
- Cibles Equation 33 - Vaud;
- Tarifs Loi sur l'assurance-accidents;
- Notes de Pierre Loison;
- Convention d'hospitalisation du Chablais;
- Assureurs-maladie;
- Convention tarifaire;
- Comparaison Valais-Vaud;
- Procès-verbaux de séances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281579
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises