N 19/478 Travaux 1998, 1995.12.15-1999.02.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/478
Titre:Travaux 1998
Dates:15 décembre 1995 - 12 février 1999
Période de création:15/12/1995 - 12/02/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances;
- Documents de travail, notamment des bilans comptables et des copies de conventions tarifaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281575
 

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