P Communes 371/1 Documents concernant la commune de Montagny , 1586-1869 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Communes 371/1
Titre:Documents concernant la commune de Montagny
Dates:1586-1869
Période de création:1586 - 1869
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents originaux provenant probablement des Archives communales à la suite du désastre de 1964:
- C (cote d'origine), correspondance reçue, 1807-1869;
- E (cote d'origine), Conventions, titres, droits communaux: Convention entre la commune et Louis feu Etienne Richard aux Tuileries de Grandson datant de 1849 et 1850, Acquis de M. les frères Charles et Louis Gauthey d'Arnex-sur-Orbe de deux champs en clos de Salaz du 27 janvier 1835, Convenant entre Valeyres-sous-Montagny et Montagny touchant la police champêtre et le droit du pâturage du 23 septembre 1722, Etat général des droits de la terre de Montagny pour Montagny et Valeyres-sous-Montagny de 1694 à 1726, Obligations en faveur de la commune de Montagny de 1662 à 1756 ; Correspondance reçue entre 1807 et 1869);
- FA (cote d'origine): Comptes de 1586, 1588, 1605, 1607 à 1609, 1612, 1616, 1620, 1621, 1623 à 1625, 1630, 1636 à 1638, 1641, 1642, 1645, 1647, 1648, 1658, 1664.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Montagny-près-Yverdon (Suisse, VD) (Lieux\M)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281538
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises