N 19/471 Commissions diverses 2003, 2001.05.23-2003.10.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/471
Titre:Commissions diverses 2003
Dates:23 mai 2001 - 14 octobre 2003
Période de création:23/05/2001 - 14/10/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Riviera-Chablais;
- Fondation André Mazzini;
- Commission tripartite.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281426
 

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