N 19/472 Commissions diverses 2003-2004 - I, 2000.02.22-2004.12.07 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/472
Titre:Commissions diverses 2003-2004 - I
Dates:22 février 2000 - 7 décembre 2004
Période de création:22/02/2000 - 07/12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Commission permanente finances;
- Commission permanente construction;
- Commission permanente Qualité et Ressources humaines;
- Commission "Hygiène";
- Commission tripartite.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280933
 

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