N 19/205 Association des directeurs des établissements membres du GHRV, 1979.08.30-1991.05.08 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/205
Titre:Association des directeurs des établissements membres du GHRV
Dates:30 août 1979 - 8 mai 1991
Période de création:30/08/1979 - 08/05/1991
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Listes des membres;
- Procès-verbaux d'assemblées générales;
- Procès-verbaux de séances de comité;
- Convocations;
- Bulletin d'adhésion;
- Statuts.

Hors de classement, le dossier contient aussi des prévisions d'activité du groupement pour 1990.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281367
 

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