SB 143/1313/2 Affaires générales II, 1983-1987 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1313/2
Titre:Affaires générales II
Dates:1983-1987
Période de création:1983 - 1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:7 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:21. Dépenses d'équipement informatique.
22. Avenant 1 du 28 novembre 1986 à la convention de reprise du domaine des Cèdres par l'Etat de Vaud du 14 novembre 1979.
23. Recueil systématique du droit fédéral (dossier monté en 1987).
24. Compte-rendu 1986 (Service III et Conseil d'Etat).
25. Informatique de gestion dans le département (Service III) (suite en 1987).
26. Demandes de permis B destinés à l'enseignement privé et à l'enseignement supérieur, aux affaires culturelles et aux cultes.
27. Documents relatifs au plan d'investissement pour les années 1986 à 1991 (bâtiments, tranches de crédit).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281365
 

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