N 19/188 Correspondance 1985-1986, 1984.12.19-1986.12.23 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/188
Titre:Correspondance 1985-1986
Dates:19 décembre 1984 - 23 décembre 1986
Période de création:19/12/1984 - 23/12/1986
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281358
 

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