N 19/630 Classeur II, 1992.09.22-1999.07.08 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/630
Titre:Classeur II
Dates:22 septembre 1992 - 8 juillet 1999
Période de création:22/09/1992 - 08/07/1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Divers;
- Groupe de travail "Coordination médicale et psychiatrique";
- Groupe de travail "Ressources humaines";
- Groupe de travail "Approvisionnement";
- Groupe de travail "Transports médico-sociaux";
- Groupe de travail "Transports adaptés du Chablais";
- Groupe de travail "Information";
- Groupe de travail "Prévention";
- Financement;
- Bex.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281290
 

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