N 19/629 Classeur I, 1993.12.09-1999.12.21 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/629
Titre:Classeur I
Dates:9 décembre 1993 - 21 décembre 1999
Période de création:09/12/1993 - 21/12/1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux de séances;
- Correspondance;
- Divers dossiers (Contient notamment les statuts, le procès-verbal de l'assemblée constitutive et une copie de l'acte constitutif de l'Association Fédération de soins du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1281289
 

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