N 19/719 Rencontres 2003-2011, 2003.09.02-2011.12.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/719
Titre:Rencontres 2003-2011
Dates:2 septembre 2003 - 9 décembre 2011
Période de création:02/09/2003 - 09/12/2011
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Listes de présences;
- Documents de travail, notamment des projets de conventions collectives ou des directives.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français

Zone des notes

Notes:Dossier déclaré absent lors du conditionnement du fonds.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280949
 

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