N 19/720 Rencontres 2012, 2004.08.19-2012.09.04 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/720
Titre:Rencontres 2012
Dates:19 août 2004 - 04 septembre 2012
Période de création:19/08/2004 - 04/09/2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Listes de présences;
- Documents de travail, notamment des projets de conventions collectives ou des directives.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280947
 

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