N 19/566 Travaux 1999-2001, 1994.03.14-2001.12.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/566
Titre:Travaux 1999-2001
Dates:14 mars 1994 - 19 décembre 2001
Période de création:14/03/1994 - 19/12/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Statuts;
- Procès-verbaux de séances;
- Rapport de gestion;
- Présentation de la Fédération des hôpitaux vaudois;
- Nouveaux membres;
- Groupe stratégique;
- Stratégie;
- Salaires des collaborateurs;
- Correspondance;
- Fusion avec d'autres centrales;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280585
 

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