N 19/405 Correspondance 2012-2013, 1998.12.19-2014.01.16 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/405
Titre:Correspondance 2012-2013
Dates:19 décembre 1998 - 16 janvier 2014
Période de création:19/12/1998 - 16/01/2014
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280136
 

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