N 19/441 Statistiques 2008-2009, 2009.04.30-2009.05.12 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/441
Titre:Statistiques 2008-2009
Dates:30 avril 2009 - 12 mai 2009
Période de création:30/04/2009 - 12/05/2009
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279733
 

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