N 19/613 Commission "C", 2004.03.05-2005.09.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/613
Titre:Commission "C"
Dates:5 mars 2004 - Septembre 2005
Période de création:05/03/2004 - 30/09/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cette commission de la Fédération des hôpitaux vaudois est chargée d'étudier l'avenir et le financement des Divisions C. Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Ordres du jour;
- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Rapport de synthèse sur l'avenir des Divisions "C", produit par un sous-groupe de la Commission "C".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277507
 

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