N 19/612-615 Commissions et groupes de travail, 2002.02.13-2010.05.18 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/612-615
Titre:Commissions et groupes de travail
Dates:13 février 2002 - 18 mai 2010
Période de création:13/02/2002 - 18/05/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:4 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1296135
 

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