N 19/617 Plateforme Fédération des hôpitaux vaudois - Société vaudoise de médecine, 2002.02.04-2003.04.24 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/617
Titre:Plateforme Fédération des hôpitaux vaudois - Société vaudoise de médecine
Dates:4 février 2002 - 24 avril 2003
Période de création:04/02/2002 - 24/04/2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance et procès-verbaux relatifs à ce Comité de pilotage conjoint chargé de se pencher sur un projet de statut et de rémunération des médecins hospitaliers;
- Documents concernant la nomination du chef de projet et l'analyse des candidatures.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1273246
 

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