PP 1111/149 Documents relatifs au passage en Fondation, 1983-1997 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/149
Cotes anciennes:MP-2E-3b-31
Titre:Documents relatifs au passage en Fondation
Dates:1983-1997
Période de création:1983 - 1997
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Copies.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  fondation [Descripteur jamais seul] (Matières\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272858
 

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