N 19/348 Correspondance 2001 - O-Z, 2000.03.18-2001.12.03 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/348
Titre:Correspondance 2001 - O-Z
Dates:18 mars 2000 - 3 décembre 2001
Période de création:18/03/2000 - 03/12/2001
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272800
 

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