N 19/55 Correspondance 1994 - A-H, 1992.06.19-1994.12.22 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/55
Titre:Correspondance 1994 - A-H
Dates:19 juin 1992 - 22 décembre 1994
Période de création:19/06/1992 - 22/12/1994
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272691
 

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