N 19/54 Correspondance 1992, 1981.12.15-1993.01.15 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/54
Titre:Correspondance 1992
Dates:15 décembre 1981 - 15 janvier 1993
Période de création:15/12/1981 - 15/01/1993
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272657
 

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