N 19/35 Assemblées générales 1990-1995, 1989.06.09-1997.11.17 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/35
Titre:Assemblées générales 1990-1995
Dates:9 juin 1989 - 17 novembre 1997
Période de création:09/06/1989 - 17/11/1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Ordres du jour;
- Rapports du Comité de direction;
- Comptes;
- Rapports des vérificateurs de comptes;
- Contributions des communes;
- Projet des statuts du Réseau de soins coordonnés du Chablais;
- Conseil de surveillance;
- Procès-verbaux du Conseil de surveillance;
- Procès-verbaux des assemblées générales;
- Comité de direction;
- Collège des médecins;
- Statuts de l'Hôpital de zone d'Aigle;
- Invités;
- Communiqués de presse;
- Rapports annuels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272154
 

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