N 19/32-37 Assemblées générales, 1964.12.05-1998.07.21 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/32-37
Titre:Assemblées générales
Dates:5 décembre 1964 - 21 juillet 1998
Période de création:05/12/1964 - 21/07/1998
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:10 enveloppes, 2 classeurs, 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272153
 

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