N 19/13-14 Assemblées générales, 1895.04.29-1948.07.10 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/13-14
Titre:Assemblées générales
Dates:29 avril 1895 - 10 juillet 1948
Période de création:29/04/1895 - 10/07/1948
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272094
 

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