N 19/105 Admissions 1988 - I, 1987.11.03-1988.10.21 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/105
Titre:Admissions 1988 - I
Dates:3 novembre 1987 - 21 octobre 1988
Période de création:03/11/1987 - 21/10/1988
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272076
 

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