N 19/96 Admissions 1983 - II, 1983.05.09-1983.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/96
Titre:Admissions 1983 - II
Dates:9 mai 1983 - 31 décembre 1983
Période de création:09/05/1983 - 31/12/1983
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272036
 

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