SB 143/1423/2 Monuments historiques II, 1987-1989 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1423/2
Titre:Monuments historiques II
Dates:1987-1989
Période de création:1987 - 1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2.2 Conférence des parties à la Convention relative aux zones humides d'importance internationale dite de RAMSAR.
2.3 Projet de règlement LPNMS (loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271990
 

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