N 19/121 Registre des urgences 1991-1992, 1991.12.22-1992.07.18 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/121
Titre:Registre des urgences 1991-1992
Dates:22 décembre 1991 - 18 juillet 1992
Période de création:22/12/1991 - 18/07/1992
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271969
 

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