PP 998/6 Assemblées générales, 2000.03.28-2014.05.05 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 998/6
Titre:Assemblées générales
Dates:28 mars 2000 - 5 mai 2014
Période de création:28/03/2000 - 05/05/2014
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports d'activité, invitations, adoption des comptes, comptes-rendus.
Classement chronologique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 10 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  assemblée générale (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271896
 

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