PP 998/7 Procès-verbaux, 2000.05.16-2014.11.10 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 998/7
Titre:Procès-verbaux
Dates:16 mai 2000 - 10 novembre 2014
Période de création:16/05/2000 - 10/11/2014
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dans l'ordre de la tenue des séances :
Année 2000: 16 mai, 22 juin, 21 août, 2 novembre.
Année 2001: 30 janvier, 18 septembre, 28 novembre.
Année 2002: 20 mars, 19 juin, 19 novembre.
Année 2003: 26 mars, 1er juillet, 18 novembre.
Année 2004: 3 mars, 1er septembre.
Année 2005: 19 janvier, 7 avril, 4 octobre, 14 décembre.
Année 2006: 15 février, 29 juin, 26 septembre.
Année 2007: 23 janvier, 5 juin, 2 octobre.
Année 2008: 15 janvier, 11 mars, 18 novembre.
Année 2009: 11 juin, 1er octobre.
Année 2010: 25 novembre.
Année 2011: 25 janvier, 30 mars, 22 juin, 10 octobre.
Année 2012: 23 janvier, 11 juin, 15 novembre.
Année 2013: 4 février, 5 mai, 9 septembre, 21 octobre.
Année 2014: 13 janvier, 5 mai, 10 novembre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 10 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  procès-verbal (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271809
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises