PP 998/6-18 Administration, fonctionnement, 1998.07.03-2014 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 998/6-18
Titre:Administration, fonctionnement
Dates:1998-2014
Période de création:03/07/1998 - 2014
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:15 enveloppes et 3 discs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Assemblées générales, procès-verbaux, membres, finances, correspondance générale, cahiers des charges, rapports d'activité, revue de presse et données informatiques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 10 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271795
 

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