SB 143/1408/3 Grand Conseil III, 1982-1993 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 143/1408/3
Titre:Grand Conseil III
Dates:1982-1993
Période de création:1982 - 1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:8 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2.3 Motion Marguet concernant la demande de soutien de l'Etat de Vaud au Centre international de la mécanique d'art (CIMA) à Sainte-Croix.
2.4 Motion France-Line Matile sur la politique des musées cantonaux.
2.5 Motion André Meylan, La Vallée: demande au Conseil d'Etat de faire une étude sur les possibilités d'intensifier l'aide de l'Etat à la Vallée de Joux en vue d'améliorer ses infrastructures collectives.
3.1 Interpellation Suzette Sandoz sur l'avenir de l'Eglise évangélique réformée du canton de Vaud (EERV) (dossier manquant).
3.2 Interpellation Piguet sur le maintien de l'exploitation d'une salle de cinéma (monté en 1994).
3.3 Interpellation Maurice Meylan sur les intentions du Conseil d'Etat par rapport au 200ème anniversaire de la révolution française (dossier monté en 1989).
4.1 Question Michel Margot sur le pamphlet de Pierre-Olivier Walzer "A vot'bon coeur, M'sieu'Dames" (dossier monté en 1992).
4.2 Question Edouard Graf sur les 700 ans de la Confédération.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271778
 

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