N 19/1317 Travaux 2008-2010, 2008.06.11-2010.09.01 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1317
Titre:Travaux 2008-2010
Dates:11 juin 2008 - 1 er septembre 2010
Période de création:11/06/2008 - 01/09/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convention;
- Correspondance;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271628
 

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