N 19/1316 Travaux 2003-2007, 2002.12.13-2008.07.23 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1316
Titre:Travaux 2003-2007
Dates:13 décembre 2002 - 23 juillet 2008
Période de création:13/12/2002 - 23/07/2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Convention - Cahier des charges - Procuration;
- Procès-verbal de la Commission des assistants;
- Correspondance - Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271627
 

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