N 19/1222 Rencontres des cadres 2008-2010, 2008.02.29-2010.12.15 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1222
Titre:Rencontres des cadres 2008-2010
Dates:29 février 2008 - 15 décembre 2010
Période de création:29/02/2008 - 15/12/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, notamment des convocations;
- Procès-verbaux de rencontres;
- Documents relatifs aux séances, notamment des supports de présentations et des listes de présence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271625
 

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