N 19/1303 Travaux 2002-2008, 2002.09.03-2008.08.21 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1303
Titre:Travaux 2002-2008
Dates:3 septembre 2002 - 21 août 2008
Période de création:03/09/2002 - 21/08/2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Procès-verbaux du Comité de coordination Riviera-Chablais;
- Procès-verbaux de groupes de travail;
- Journées de réflexion des 26 et 27.08.2008;
- Stratégie "En route vers l'HRC";
- Mise au vert du 12.04.2005;
- Journée de réflexion du 18.09.2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271586
 

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