N 19/1304 Travaux 2009-2010, 2004.01.20-2010.12.06 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1304
Titre:Travaux 2009-2010
Dates:20 janvier 2004 - 6 décembre 2010
Période de création:20/01/2004 - 06/12/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Protocole d'accord entre les hôpitaux du Chablais et Riviera;
- Procès-verbaux du Groupe et du Comité de coordination;
- Groupe Experts - Concours d'architecture.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255234
 

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