PP 1111/601 Mineures en prison à Antanimora, 1990-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/601
Cotes anciennes:MADA-48
Titre:Mineures en prison à Antanimora
Dates:1990-1998
Période de création:1990 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Suivi des programmes et des bénéficiaires (dont: rapports mensuels de suivi), coopération avec les autorités judiciaires.

Types: Comptabilité, comptes rendus, correspondance, coupure de presse, documents administratifs, notes, rapport externe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  coopération (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1270629
 

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