PP 1111/933 Programmes généraux, 1993-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/933
Cotes anciennes:COL-97
Titre:Programmes généraux
Dates:1993-1998
Période de création:1993 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Suivi de tous les programmes.

Types: Correspondance, comptabilité, comptes rendus.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Espagnol; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1269809
 

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