PP 1111/27 Assemblées générales, 1981-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/27
Cotes anciennes:ADM-89
Titre:Assemblées générales
Dates:1981-1991
Période de création:1981 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Organisation, dont: tableaux résumant l'activité annuelle, procès verbaux des Assemblées générales 1983, 1984, 1986, 1987 et 1988, journaux Sentinelles (VDN) n° 81/82 (automne 1988) et n° 83 (décembre 1988) contenant le rapport annuel 1987 (en 2 parties).

Types: Comptes rendus de réunion, correspondance, documents administratifs, notes, presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1269062
 

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