PP 1111/16 Révision des comptes, 1980-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/16
Cotes anciennes:ADM-89, ADM-90, ADM-92, ADM-93
Titre:Révision des comptes
Dates:1980-1997
Période de création:1980 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Coopération et recherche de fiduciaires, dont: demandes de remboursement de l'impôt anticipé, comptabilité du programme Princesses mortes, comptes intermédiaires.

Types: Comptabilité, correspondance, documents administratifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  comptabilité - contrôle (Matières\C)
  crimes d'honneur (Matières\C)
  coopération (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1269061
 

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