PP 1111/211 Mise en place de l'action, 1991-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/211
Cotes anciennes:AD-2C1a-09
Titre:Mise en place de l'action
Dates:1991-1995
Période de création:1991 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont: projets de règlements et d'acte constitutif.

Types: Correspondance, coupures de presse, comptes rendus de réunion, documents administratifs, documents d'appui, textes de lois.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1268937
 

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